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Fonctionnalité

Le moteur de calcul CNSS, AMO et IR

Chaque bulletin de paie généré par PaiePro Maroc passe par la même chaîne de calcul : cotisations sociales plafonnées, frais professionnels, barème progressif de l'impôt sur le revenu (IR), réductions pour charges de famille, puis déductions fiscales facultatives. Voici comment cette chaîne fonctionne réellement dans l'application.

1. Des cotisations construites à partir de rubriques configurables

Les cotisations sociales ne sont pas codées en dur : chaque société dispose d'un ensemble de rubriques de cotisation (CNSS, AMO, etc.), chacune avec un taux salarial et un taux patronal, une base de calcul et un éventuel plafond. Une société peut personnaliser ces rubriques (taux, libellé, plafond) via des surcharges propres à son paramétrage, sans affecter les autres sociétés du même compte.

2. CNSS plafonnée, AMO déplafonnée

La base de cotisation CNSS soumise à plafond est calculée par tranches jusqu'au plafond CNSS en vigueur (6 000 MAD par mois selon les paramètres 2026) : la part du salaire brut au-delà de ce plafond n'est pas soumise à cotisation CNSS plafonnée. Les prestations familiales patronales restent en revanche déplafonnées, comme le prévoit la réglementation. L'AMO s'applique, elle, sur l'intégralité du salaire brut imposable, sans plafond.

3. Frais professionnels : un taux qui dépend du brut annuel

Avant de calculer l'IR, une déduction forfaitaire pour frais professionnels est appliquée sur le salaire net (après cotisations sociales) : le taux est le taux « inférieur » si le salaire brut annuel ne dépasse pas le seuil légal, et le taux « supérieur » au-delà, avec un plafond annuel de déduction. Ce taux peut aussi être surchargé au niveau d'un employé si une règle spécifique s'applique à son contrat.

4. Le barème progressif de l'IR, par tranches

Le salaire net imposable obtenu est ensuite soumis au barème de l'impôt sur le revenu marocain : plusieurs tranches de revenu, chacune avec un taux et une somme à déduire, l'IR brut étant égal à base × taux − somme à déduire sur la tranche applicable. Le barème est stocké en base de données par année (avec mise en cache), ce qui permet de faire évoluer les tranches d'une année sur l'autre sans toucher au code de calcul. L'application supporte également un second mode de calcul, l'IR annualisé progressif, activable au niveau des paramètres globaux de paie.

5. Réductions pour charges de famille

Une fois l'IR brut déterminé, une réduction est appliquée pour charges de famille : un montant mensuel pour le conjoint (si marié) et un montant par enfant à charge, dans la limite de 6 enfants et d'un plafond global mensuel toutes charges confondues. Ces montants sont eux aussi des paramètres légaux versionnés par année — ils ont par exemple été relevés entre 2025 et 2026.

6. Déductions fiscales facultatives et économie d'impôt

En plus des frais professionnels, un employé peut bénéficier de déductions fiscales déclarées individuellement :

  • cotisations de retraite complémentaire auprès d'organismes agréés (CIMR, RCAR, CMR, CNRA), plafonnées en pourcentage du revenu ;
  • intérêts d'emprunt pour l'habitation principale, également plafonnés en pourcentage du revenu ;
  • cotisations mutuelle santé ;
  • frais de scolarité des enfants ;
  • dons aux œuvres sociales.

Pour chacune, l'application vérifie le plafond mensuel et le cumul annuel, puis calcule l'IR avec et sans ces déductions pour en déduire l'économie d'impôt réelle, mensuelle et annuelle, générée pour l'employé.

7. Une chaîne de calcul traçable

Lorsque l'audit de calcul est activé, chaque étape (cotisations sociales, déductions fiscales) peut enregistrer ses données d'entrée et de sortie pour un employé et une période donnés, ce qui permet de retracer précisément comment un montant a été obtenu en cas de contrôle ou de vérification.

Les taux et seuils cités ici (CNSS 4,48 %, AMO 2,26 %, plafond CNSS 6 000 MAD, barème IR 2026...) correspondent aux paramètres légaux actuellement configurés dans PaiePro Maroc et peuvent évoluer d'une année sur l'autre. Pour un calcul rapide sur un cas simple, essayez le simulateur ci-dessous ; pour une paie réelle, ces règles sont appliquées automatiquement par le moteur complet.

Essayez ce calcul vous-même

Le simulateur gratuit applique ces mêmes règles CNSS, AMO et IR sur votre salaire brut ou net.

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